Missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la chapelle Saint Joseph

Le présent contrat de maîtrise d'oeuvre est un marché mixte, comportant à la fois des prestations rémunérées à prix global et forfaitaire et à la fois des prestations commandées sur la partie en accord-cadre à marchés subséquents : - Il comporte une première mission conclue à prix global et forfaitaire relative aux études de diagnostic (DIAG) de la Chapelle Saint Joseph. Ce prix global et forfaitaire est définitif. - Les autres missions de base de MOE feront l'objet d'un marché subséquent de maîtrise d'oeuvre avec le titulaire du présent contrat. Le marché subséquent définira le contenu des missions de bases de MOE, présentera le programme de l'opération mis à jour à l'issue du DIAG, ainsi que le montant de l'enveloppe prévisionnelle, mise à jour en conséquence. Le maître d'oeuvre sera rémunéré sur la base d'un prix global et forfaitaire provisoire, jusqu'à la détermination du coût prévisionnel définitif à l'issue de l'APD, conformément aux dispositions qui seront prévues au marché subséquent. Le forfait de rémunération provisoire du MOE sera établi sur la base des taux plafonds renseignés et selon les différents seuils d'enveloppe prévisionnelle envisagés au présent accord-cadre. Le marché subséquent de MOE prévoira également le mécanisme de fixation du forfait définitif de MOE.