Reconnaissances et études géotechniques

La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Période ferme : De la date de notification (année n) jusqu'à la veille de la date anniversaire de l'année n+1 Reconduction n°1 : De la date d'anniversaire de l'année n+1 à la veille de la date anniversaire de l'année n+2 Reconduction n°2 : De la date d'anniversaire de l'année n+2 à la veille de la date anniversaire de l'année n+3 Reconduction n°3 : De la date d'anniversaire de l'année n+3 à la veille de la date anniversaire de l'année n+4 Le marché est reconductible dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. les conditions d'exécution des marchés comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable en conciliant développement économique, protection et mise en valeur de l'environnement et progrès social. Clauses de réexamen du marché public Ajout d'un nouveau maître d'ouvrage : Dans le cas où une partie du réseau routier concerné par le marché serait mise à disposition de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre de l'expérimentation de gestion prévue par la loi 3DS, un avenant au marché sera pris de plein droit afin de permettre au nouveau maître d'ouvrage d'utiliser le présent marché suivant les mêmes conditions. Un nouveau RMO sera ainsi identifié pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, sur le périmètre qui fera l'objet de l'expérimentation, le marché initial de la DIR Centre-Est étant alors soit transféré totalement, soit éclaté en 2 marchés, chacun des marchés s'appliquant au périmètre de chacun des RMO avec chacun leur comptable public, dans les mêmes conditions que les conditions initiales. Chaque RMO traitera individuellement et directement avec le titulaire pour la passation de ses commandes, l'exécution de ses prestations et le règlement de ses factures.

La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Période ferme : De la date de notification (année n) jusqu'à la veille de la date anniversaire de l'année n+1 Reconduction n°1 : De la date d'anniversaire de l'année n+1 à la veille de la date anniversaire de l'année n+2 Reconduction n°2 : De la date d'anniversaire de l'année n+2 à la veille de la date anniversaire de l'année n+3 Reconduction n°3 : De la date d'anniversaire de l'année n+3 à la veille de la date anniversaire de l'année n+4 Le marché est reconductible dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. les conditions d'exécution des marchés comportent des éléments à caractère environnemental et social qui prennent en compte les objectifs de développement durable en conciliant développement économique, protection et mise en valeur de l'environnement et progrès social. Clauses de réexamen du marché public Ajout d'un nouveau maître d'ouvrage : Dans le cas où une partie du réseau routier concerné par le marché serait mise à disposition de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre de l'expérimentation de gestion prévue par la loi 3DS, un avenant au marché sera pris de plein droit afin de permettre au nouveau maître d'ouvrage d'utiliser le présent marché suivant les mêmes conditions. Un nouveau RMO sera ainsi identifié pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, sur le périmètre qui fera l'objet de l'expérimentation, le marché initial de la DIR Centre-Est étant alors soit transféré totalement, soit éclaté en 2 marchés, chacun des marchés s'appliquant au périmètre de chacun des RMO avec chacun leur comptable public, dans les mêmes conditions que les conditions initiales. Chaque RMO traitera individuellement et directement avec le titulaire pour la passation de ses commandes, l'exécution de ses prestations et le règlement de ses factures.

La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Période ferme : De la date de notification (année n) jusqu'à la veille de la date anniversaire de l'année n+1 Reconduction n°1 : De la date d'anniversaire de l'année n+1 à la veille de la date anniversaire de l'année n+2 Reconduction n°2 : De la date d'anniversaire de l'année n+2 à la veille de la date anniversaire de l'année n+3 Reconduction n°3 : De la date d'anniversaire de l'année n+3 à la veille de la date anniversaire de l'année n+4 Le marché est reconductible dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. les conditions d'exécution des marchés comportent des éléments à caractère environnemental et social qui prennent en compte les objectifs de développement durable en conciliant développement économique, protection et mise en valeur de l'environnement et progrès social. Clauses de réexamen du marché public Ajout d'un nouveau maître d'ouvrage : Dans le cas où une partie du réseau routier concerné par le marché serait mise à disposition de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre de l'expérimentation de gestion prévue par la loi 3DS, un avenant au marché sera pris de plein droit afin de permettre au nouveau maître d'ouvrage d'utiliser le présent marché suivant les mêmes conditions. Un nouveau RMO sera ainsi identifié pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, sur le périmètre qui fera l'objet de l'expérimentation, le marché initial de la DIR Centre-Est étant alors soit transféré totalement, soit éclaté en 2 marchés, chacun des marchés s'appliquant au périmètre de chacun des RMO avec chacun leur comptable public, dans les mêmes conditions que les conditions initiales. Chaque RMO traitera individuellement et directement avec le titulaire pour la passation de ses commandes, l'exécution de ses prestations et le règlement de ses factures.

La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Période ferme : De la date de notification (année n) jusqu'à la veille de la date anniversaire de l'année n+1 Reconduction n°1 : De la date d'anniversaire de l'année n+1 à la veille de la date anniversaire de l'année n+2 Reconduction n°2 : De la date d'anniversaire de l'année n+2 à la veille de la date anniversaire de l'année n+3 Reconduction n°3 : De la date d'anniversaire de l'année n+3 à la veille de la date anniversaire de l'année n+4 Le marché est reconductible dans la limite de 3 reconductions, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. les conditions d'exécution des marchés comportent des éléments à caractère environnemental et social qui prennent en compte les objectifs de développement durable en conciliant développement économique, protection et mise en valeur de l'environnement et progrès social. Clauses de réexamen du marché public Ajout d'un nouveau maître d'ouvrage : Dans le cas où une partie du réseau routier concerné par le marché serait mise à disposition de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre de l'expérimentation de gestion prévue par la loi 3DS, un avenant au marché sera pris de plein droit afin de permettre au nouveau maître d'ouvrage d'utiliser le présent marché suivant les mêmes conditions. Un nouveau RMO sera ainsi identifié pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, sur le périmètre qui fera l'objet de l'expérimentation, le marché initial de la DIR Centre-Est étant alors soit transféré totalement, soit éclaté en 2 marchés, chacun des marchés s'appliquant au périmètre de chacun des RMO avec chacun leur comptable public, dans les mêmes conditions que les conditions initiales. Chaque RMO traitera individuellement et directement avec le titulaire pour la passation de ses commandes, l'exécution de ses prestations et le règlement de ses factures.