Accord-cadre pour la réalisation de travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement

Concernant les lots Eau 1 à 4 et Ass 6 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum Concernant les lots Eau 5 et Ass 7 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum passé avec plusieurs titulaires, Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires ou à bons de commande selon le cas. Variantes : Pour les lots 1 à 4 et le lot 6 : Sans objet Pour les lots 5 et 7 : défini au stade des marchés subséquents concernés uniquement. Uniquement Pour les lots Eau 1 à 3 : Au regard des impératifs de rapidité qu'implique l'objet du marché et du caractère urgent de certains travaux (astreinte pour répondre aux demandes urgentes du service et des usagers 24h/24h et 7j/7 (fuites sur le réseau ou les branchements…)), l'attributaire devra disposer d'une implantation locale lors de l'exécution du marché (antenne existante ou engagement à ouvrir une antenne en cas d'attribution)

Concernant les lots Eau 1 à 4 et Ass 6 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum Concernant les lots Eau 5 et Ass 7 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum passé avec plusieurs titulaires, Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires ou à bons de commande selon le cas. Variantes : Pour les lots 1 à 4 et le lot 6 : Sans objet Pour les lots 5 et 7 : défini au stade des marchés subséquents concernés uniquement. Uniquement Pour les lots Eau 1 à 3 : Au regard des impératifs de rapidité qu'implique l'objet du marché et du caractère urgent de certains travaux (astreinte pour répondre aux demandes urgentes du service et des usagers 24h/24h et 7j/7 (fuites sur le réseau ou les branchements…)), l'attributaire devra disposer d'une implantation locale lors de l'exécution du marché (antenne existante ou engagement à ouvrir une antenne en cas d'attribution)

Concernant les lots Eau 1 à 4 et Ass 6 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum Concernant les lots Eau 5 et Ass 7 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum passé avec plusieurs titulaires, Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires ou à bons de commande selon le cas. Variantes : Pour les lots 1 à 4 et le lot 6 : Sans objet Pour les lots 5 et 7 : défini au stade des marchés subséquents concernés uniquement. Uniquement Pour les lots Eau 1 à 3 : Au regard des impératifs de rapidité qu'implique l'objet du marché et du caractère urgent de certains travaux (astreinte pour répondre aux demandes urgentes du service et des usagers 24h/24h et 7j/7 (fuites sur le réseau ou les branchements…)), l'attributaire devra disposer d'une implantation locale lors de l'exécution du marché (antenne existante ou engagement à ouvrir une antenne en cas d'attribution)

Concernant les lots Eau 1 à 4 et Ass 6 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum Concernant les lots Eau 5 et Ass 7 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum passé avec plusieurs titulaires, Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires ou à bons de commande selon le cas. Variantes : Pour les lots 1 à 4 et le lot 6 : Sans objet Pour les lots 5 et 7 : défini au stade des marchés subséquents concernés uniquement. Uniquement Pour les lots Eau 1 à 3 : Au regard des impératifs de rapidité qu'implique l'objet du marché et du caractère urgent de certains travaux (astreinte pour répondre aux demandes urgentes du service et des usagers 24h/24h et 7j/7 (fuites sur le réseau ou les branchements…)), l'attributaire devra disposer d'une implantation locale lors de l'exécution du marché (antenne existante ou engagement à ouvrir une antenne en cas d'attribution)

Concernant les lots Eau 1 à 4 et Ass 6 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum Concernant les lots Eau 5 et Ass 7 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum passé avec plusieurs titulaires, Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires ou à bons de commande selon le cas. Variantes : Pour les lots 1 à 4 et le lot 6 : Sans objet Pour les lots 5 et 7 : défini au stade des marchés subséquents concernés uniquement. Uniquement Pour les lots Eau 1 à 3 : Au regard des impératifs de rapidité qu'implique l'objet du marché et du caractère urgent de certains travaux (astreinte pour répondre aux demandes urgentes du service et des usagers 24h/24h et 7j/7 (fuites sur le réseau ou les branchements…)), l'attributaire devra disposer d'une implantation locale lors de l'exécution du marché (antenne existante ou engagement à ouvrir une antenne en cas d'attribution)

Concernant les lots Eau 1 à 4 et Ass 6 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum Concernant les lots Eau 5 et Ass 7 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum passé avec plusieurs titulaires, Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires ou à bons de commande selon le cas. Variantes : Pour les lots 1 à 4 et le lot 6 : Sans objet Pour les lots 5 et 7 : défini au stade des marchés subséquents concernés uniquement. Uniquement Pour les lots Eau 1 à 3 : Au regard des impératifs de rapidité qu'implique l'objet du marché et du caractère urgent de certains travaux (astreinte pour répondre aux demandes urgentes du service et des usagers 24h/24h et 7j/7 (fuites sur le réseau ou les branchements…)), l'attributaire devra disposer d'une implantation locale lors de l'exécution du marché (antenne existante ou engagement à ouvrir une antenne en cas d'attribution)

Concernant les lots Eau 1 à 4 et Ass 6 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum Concernant les lots Eau 5 et Ass 7 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum passé avec plusieurs titulaires, Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires ou à bons de commande selon le cas. Variantes : Pour les lots 1 à 4 et le lot 6 : Sans objet Pour les lots 5 et 7 : défini au stade des marchés subséquents concernés uniquement. Uniquement Pour les lots Eau 1 à 3 : Au regard des impératifs de rapidité qu'implique l'objet du marché et du caractère urgent de certains travaux (astreinte pour répondre aux demandes urgentes du service et des usagers 24h/24h et 7j/7 (fuites sur le réseau ou les branchements…)), l'attributaire devra disposer d'une implantation locale lors de l'exécution du marché (antenne existante ou engagement à ouvrir une antenne en cas d'attribution)