Fourniture et pose d'instrumentations sur le canal d'Orléans et ses étangs d'alimentation (45)
Avis d'attribution
2024-02-02
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Lots
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert.
LOT-0000Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Acheteurs
Conseil départemental du Loiret
ORG-0002SIRET: 22450001700013
DEPARTEMENT DU LOIRET
ORG-0003Identifiant: 0
Fournisseurs
Sixense Monitoring
ORG-0005Identifiant: 0
Documents
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