Etude de préfiguration pour l'élaboration d'un programme d'actions « économie circulaire » à l'échelle du territoire de Grand Cognac
Appel d'offres
Communauté d'Agglomération Grand Cognac
2024-10-17
ServicesEtude
Accord-cadre composite de prestations intellectuelles décomposé comme suit :
- Une partie marché ordinaire
- Une partie accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R.2162-1 à R2162-6 et R2162-13 &14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000.00 euros HT
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-118359
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 79311000 - Services d'études
Dates importantes
- Date de clôture : 12 novembre 2024 à 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Charente (16)
Acheteurs
Communauté d'Agglomération Grand Cognac
SIREN (déduit): 200070514
Adresse6 rue de Valdepeñas , CS10216
Site Webwww.grand-cognac.fr
Documents
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