Maintenance des mobiles wifi du Centre Hospitalier Alpes Léman

Appel d'offres

Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman - Mont-Blanc

2024-10-17

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 19/11/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Lots

Maintenance des mobiles wifi du Centre Hospitalier Alpes Léman

LOT-0001
Services
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'établissement bénéficiaire. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte de l'établissement bénéficiaire. L'établissement bénéficiaire est pour sa part, responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Il est précisé que la conclusion et l'acceptation du présent contrat ne sauraient en aucune manière constituer pour l'entreprise titulaire un monopole de fait ou lui conférer une exclusivité sur toutes les fournitures / prestations de service / travaux pouvant concerner les établissements bénéficiaires membres du GHT. En fonction de leurs caractéristiques, leur importance, de leur nature d'opération distincte, de l'urgence, de de leur caractère particulier ou pour toute autre raison présentant un intérêt financier, technique ou administratif, dont les établissements bénéficiaires resteront seuls juges, certaines fournitures / prestations de service / travaux pourront être exclus du présent contrat, sans que le titulaire ne puisse émettre une quelconque observation, réserve ou demande indemnitaire.
Durée prévue1 an
Montant300 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Lieu principal d'exécution : La prestation sera exécutée sur site ou dans les ateliers du titulaire. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Conditions particulières d'exécution : Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique. La transmission et la vérification des documents de candidatures peuvent être effectuées par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation.

Acheteurs

Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman - Mont-Blanc

SIRET: 26740084400085

Adresse558 route de Findrol, 74130, Contamine sur Arve

Documents

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