Pièces détachées, accessoires et outillages spécifiques pour matériels de motoculture à moteur thermique

Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec montant annuel maximum de 30 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification et reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. L'acheteur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : L'allotissement rendrait difficile l'organisation, le pilotage et la coordination du marché du fait des multitudes de matériels concernés et des marques associées