FOURNITURE DE PUBLICATIONS EN SERIE EDITEES EN FRANCE ET A L'ETRANGER SUR SUPPORT PAPIER ET SUPPORT ELECTRONIQUE POUR L'UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français. Sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement). Les conditions du marché sont fixées au cahier des charges. La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent/sont livrées sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP. La description des prestations est décrite dans le CCP. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : de 800 000 euros HT sur la durée ferme du marché (soit 24 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 800 000 euros HT pour la période reconduite (période de 24 mois).

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers. Sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement). Les conditions du marché sont fixées au cahier des charges. La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent/sont livrées sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP. La description des prestations est décrite dans le CCP. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : de 425 000 euros HT sur la durée ferme du marché (soit 24 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 425 000 euros HT pour la période reconduite (période de 24 mois).

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique. Sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement). Les conditions du marché sont fixées au cahier des charges. La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent/sont livrées sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP. La description des prestations est décrite dans le CCP. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : de 1 375 000 euros HT sur la durée ferme du marché (soit 24 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 1 375 000 euros HT pour la période reconduite (période de 24 mois).