La présente consultation a pour objet la souscription d'un marché d'assurance Risques Automobiles

Il s'agit d'un marché public. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L2113 du Code de la Commande Publique avec les organismes suivants : - Ville de Belleville-en-Beaujolais - Communauté de communes Saône Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commande est la CCSB. Il aura en charge la passation, la signature et la notification des marchés. Chaque membre devra suivre l'exécution des marchés