Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Ville d'Oyonnax et du CCAS d'Oyonnax

Appel d'offres

2024-10-14

ServicesAssurance

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes de la Ville d'OYONNAX et du CCAS d'Oyonnax<br/>

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-116822
  • Procédure : ouverte
  • Famille : FNS
  • Classification CPV : 66510000

Dates importantes

  • Date de cloture : 18/11/2024 12:00 (cloturé)

Autres informations

Durée prévue

5 ans

Localisation

Divers site de la commune d'Oyonnax 01100 - OYONNAX
  • Départements de publication : Ain (01)
  • Avis liés: Avis d'attribution N° 25-11532 (2025-01-30)

Lots

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Ville d'Oyonnax et du CCAS d'Oyonnax

LOT-0001
Services

01 : Responsabilité et risques annexes. Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières

Classification CPV66516000
LocalisationDivers site de la commune d'Oyonnax

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Ville d'Oyonnax et du CCAS d'Oyonnax

LOT-0002
Services

02 : Protection juridique des personnes physiques. Assurance « Protection juridique des personnes physiques »

Classification CPV66513100
LocalisationDivers site de la commune d'Oyonnax

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Ville d'Oyonnax et du CCAS d'Oyonnax

LOT-0003
Services

03 : Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition. Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition - Tous dommages aux instruments de musique » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières

Classification CPV66515000
LocalisationDivers site de la commune d'Oyonnax

Acheteurs

Mairie Oyonnax

ORG-0001

SIRET: 21010283600017

Adresse01100, OYONNAX