L?objet de l?accord cadre est un contrat établissant les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation d?études structure et façade en bâtiment dans le cadre d?une assistance à maîtrise d?oeuvre sur des phases de type loi MOP (DIAG/ESQ, APS, APD, PRO, VISA DET?) sur le patrimoine de la DGAC et du ministère des Armées.
Appel d'offres
2024-10-15
L?objet de l?accord cadre est un contrat établissant les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation d?études structure et façade en bâtiment dans le cadre d?une assistance à maîtrise d?oeuvre sur des phases de type loi MOP (DIAG/ESQ, APS, APD, PRO, VISA DET?) sur le patrimoine de la DGAC et du ministère des Armées.
Lots
Accord cadre à marchés subséquents portant sur l'assistance à maîtrise d'oeuvre pour des prestations de bureau d'études structures
LOT-0001Cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'études structure et façade en bâtiment dans le cadre d'une assistance à maîtrise d'oeuvre sur des phases de type loi MOP (DIAG/ESQ, APS, APD, PRO, VISA DET…) sur le patrimoine de la DGAC et du ministère des Armées.
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