Accord-cadre à bons de commandes de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'amélioration des déchèteries

L'accord-cadre a pour but de confier un à plusieurs éléments de missions à un maître d'oeuvre pour la réalisation de missions d'études, de conseil et de suivi de Travaux divers sur les déchèteries du SICTOM PEZENAS AGDE, dans la limite de 250 000 euro(s) HT de travaux. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires en pourcentage sur chaque tranche de prix et par élément de mission