Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des opérations d'aménagement de la SODEVAM

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des opérations d'aménagement de la Sodevam. La Sodevam, en tant qu'aménageur, assure la gestion et l'entretien d'équipements (voiries, réseaux d'assainissement, réseaux secs, espaces verts, etc...) à usage collectif, destinés à revenir à la collectivité concédante à l'achèvement de l'opération. Elle doit en assurer l'entretien et la maintenance pendant toute la durée de l'opération. Les marchés d'entretien porteront sur plusieurs opérations.