23FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. Le montant estimatif des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 76 137.75 euros HT. Lot 1 : Minimum annuel = 45 000 euros HT / Maximum annuel = 300 000 euros HT A titre indicatif, le montant total estimatif pour l'ensemble des lots est de 886 391 euros HT, soit 1 063 669.20 euros TTC toutes périodes confondues. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Concernant le lot n°1, la garantie de reprise avec remplacement des végétaux morts ou dépérissant est de 3 mois à compter de la date d'admission des végétaux.

La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. Le montant estimatif des prestations du lot 2 pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 145 460 euros HT. Lot 2 : Minimum annuel = 60 000 euros HT / Maximum annuel = 450 000 euros HT A titre indicatif, le montant total estimatif pour l'ensemble des lots est de 886 391 euros HT, soit 1 063 669.20 euros TTC toutes périodes confondues. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Concernant le lot n°2, la garantie de reprise avec remplacement des végétaux morts ou dépérissant est de 12 mois à compter de la date d'admission des végétaux.