DISTRIBUTION DU JOURNAL MUNICIPAL ET DE DOCUMENTS DIVERS

Distribution du journal municipal, des documents d'informations et autres documents dans les boîtes aux lettres (administrés, commerces) de la Ville de Chelles. Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires. L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er janvier 2025 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/01/2025 jusqu'au 31 décembre 2025, et sera reconductible tacitement deux fois maximum par période de 12 mois. Le montant maximum des bons de commande par période est fixé à 72 000 euro(s) HT. Le présent accord-cadre comporte des conditions d'exécution à caractère social.