Accords-cadres à bons de commande relatifs à des prestations de traitement des archives et d'externalisation d'archives intermédiaires pour les services de la Ville de Paris et de l'Etablissement public Paris Musées en 2 lots séparés

Ce marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois ferme à compter de la notification. Les prestations s'inscrivent dans le cadre d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Paris Musées. Le montant minimum est de 40 000 Euros HT et le montant maximum est de 800 000 Euros HT pour pour l'Etablissement Public Paris Musée. Le montant minimum est de 50 000 Euros HT et le montant maximum est de 1 400 000 Euros HT pour la Ville de Paris. Des tâches essentielles sont prévues à l'article 3.2.4 du RC et doivent être exécutées par le titulaire et ne peuvent faire l'objet de sous-traitance.

Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 96 mois ferme à compter de la notification avec un montant minimum de 100 000 Euros HT et un montant maximum de 1 500 000 Euros HT. La durée de 8 ans se justifie par le montant de dépenses important, lié à la sortie du stock des archives du site concerné par le marché en cours, et lié à l'accueil du stock des archives au niveau du nouveau titulaire. Il est donc opportun de prévoir une durée de marché importante, afin de ne pas avoir à effectuer cette opération au bout de 4 ans, en cas de changement de titulaire. Le candidat retenu pour le lot 2 devra mettre en oeuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.6.1 du CCAP. Des tâches essentielles sont prévues à l'article 3.2.4 du RC et doivent être exécutées par le titulaire et ne peuvent faire l'objet de sous-traitance.