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Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance

Appel d'offres

Département de Maine-et-Loire

2024-10-09

ServicesTransport8 lots
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance du Département de Maine-et-Loire

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-113714
  • Procédure : Appel d'offres ouvert
  • Technique d'achat : Accord-cadre
  • Classification CPV : 60120000 - Services de taxi

Dates importantes

  • Date de clôture : 08/11/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Informations complémentaires de l'avis

Délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité.- Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité ; la mise en ligne des documents de la consultation est totale - la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais recommandée - unité de compte : euros

Lots

Territoire des Maisons Départementales des Solidarités d'Angers Centre, d'Angers Est, d'Angers Ouest, d'Angers Sud et Sud Loire

LOT-0001
Services
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance sur le territoire objet du lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 2 400 000 euros HT sur 24 mois, tous titulaires confondus.
Identifiant interneLot 1
Durée prévue2 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Afin de couvrir les besoins, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, le nombre d'opérateurs économiques retenus est fixé à 15 maximum pour chacun des lots.

Territoire de la Maison Départementale des Solidarités du Loir-Baugeois-Vallée

LOT-0002
Services
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance sur le territoire objet du lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 1 000 000 euros HT sur 24 mois, tous titulaires confondus.
Identifiant interneLot 2
Durée prévue2 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Afin de couvrir les besoins, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, le nombre d'opérateurs économiques retenus est fixé à 15 maximum pour chacun des lots.

Territoire de la Maison Départementale des Solidarités du Grand Saumurois

LOT-0003
Services
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance sur le territoire objet du lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 1 800 000 euros HT sur 24 mois, tous titulaires confondus.
Identifiant interneLot 3
Durée prévue2 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Afin de couvrir les besoins, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, le nombre d'opérateurs économiques retenus est fixé à 15 maximum pour chacun des lots.

Territoire de la Maison Départementale des Solidarités du Choletais

LOT-0004
Services
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance sur le territoire objet du lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 1 100 000 euros HT sur 24 mois, tous titulaires confondus.
Identifiant interneLot 4
Durée prévue2 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Afin de couvrir les besoins, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, le nombre d'opérateurs économiques retenus est fixé à 15 maximum pour chacun des lots.

Territoire de la Maison Départementale des Solidarités des Mauges

LOT-0005
Services
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance sur le territoire objet du lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 500 000 euros HT sur 24 mois, tous titulaires confondus.
Identifiant interneLot 5
Durée prévue2 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Afin de couvrir les besoins, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, le nombre d'opérateurs économiques retenus est fixé à 15 maximum pour chacun des lots.

Territoire de la Maison Départementale des Solidarités du Haut Anjou

LOT-0006
Services
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance sur le territoire objet du lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 300 000 euros HT sur 24 mois, tous titulaires confondus.
Identifiant interneLot 6
Durée prévue2 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Afin de couvrir les besoins, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, le nombre d'opérateurs économiques retenus est fixé à 15 maximum pour chacun des lots.

Territoire de la Maison Départementale des Solidarités de l'Anjou Bleu

LOT-0007
Services
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance sur le territoire objet du lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 400 000 euros HT sur 24 mois, tous titulaires confondus.
Identifiant interneLot 7
Durée prévue2 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Afin de couvrir les besoins, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, le nombre d'opérateurs économiques retenus est fixé à 15 maximum pour chacun des lots.

Tous territoires - Commandes formulées en urgence dans le cadre de l'astreinte départementale (24h/24h et 7j/7j)

LOT-0008
Services
Services de transports individuels dans le cadre de la politique départementale de protection de l'enfance sur le territoire objet du lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 100 000 euros HT sur 24 mois, tous titulaires confondus.
Identifiant interneLot 8
Durée prévue2 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Afin de couvrir les besoins, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, le nombre d'opérateurs économiques retenus est fixé à 15 maximum pour chacun des lots.

Acheteurs

Département de Maine-et-Loire

SIRET: 22490001900015

AdresseHôtel du Département - Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - CS 94104, 49941, Angers Cedex 9

Documents

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