Fourniture et livraison de denrées alimentaires - RELANCE Lot 10 de la consultation 24S0001
Appel d'offres
Ville de Courbevoie
2024-10-08
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre, objet de la relance, est composé d'un lot : Lot 10 : Fabrication et livraison de pains et autres produits frais de boulangerie
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder la durée maximale de 4 ans
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 54 000 euro(s) HT
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-113539
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 15811100 - Pain, 15811200 - Petits pains, 15811300 - Croissants
Dates importantes
- Date de clôture : 12 novembre 2024 à 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Hauts-de-Seine (92)
- Identifiant interne : 24S0065
Informations complémentaires de l'avis
Cette consultation concerne plus spécifiquement la relance du lot n°10 déclaré sans suite lors d'une première consultation « 24s0001 ».
Le lot n°10 a fait l'objet d'une déclaration sans suite en raison de l'insuffisance de concurrence et d'infructuosité de la procédure. En effet, pour ce lot, une seule offre a été reçue et déclarée irrégulière.
Toute proposition pour doit faire l'objet d'une remise obligatoire d'échantillon selon les modalités de l'article 4-4 du Règlement de consultation.
Une clause environnementale est détaillée à l'article 3-3-2 du Ccap.
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dce, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htm
Les documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont respectivement énumérés aux articles 4-1 et 4-2 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 5-2 du règlement de la consultation
Lots
L'accord-cadre, objet de la relance, est composé d'un lot :
LOT-0000Fournitures
Lot 10 : Fabrication et livraison de pains et autres produits frais de boulangerie
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder la durée maximale de 4 ans
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, en application des articles R.2162-2 alinéa 2 et R.2162-4 2° du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 54 000 euro(s) HT
Identifiant interneF-PF-1536325
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Montant216 k€
Acheteurs
Ville de Courbevoie
SIREN (déduit): 219200268
AdresseHôtel de Ville, 92401, Courbevoie
Site Webwww.ville-courbevoie.fr
Documents
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