Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de grand Bourg Agglomération, des voies des zones d'activités et des équipements communautaires sur le territoire de Grand Bourg Agglomération
Appel d'offres
2024-10-07
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. En application de de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique et de l'article 20.1 du CCAG-travaux, la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse inclut dans cet accord-cadre une clause d'insertion sociale dont les conditions sont détaillées au cahier des clauses administratives particulières. Cet accord-cadre comporte des conditions d'exécution à caractère environnementale qui sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-113526
- Procédure : ouverte
- Famille : FNS
- Classification CPV : 45233294
Dates importantes
- Date de cloture : 07/11/2024 12:00 (cloturé)
Autres informations
Durée prévue
Localisation
- Départements de publication : Ain (01)
Lots
Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de grand Bourg Agglomération, des voies des zones d'activités et des équipements communautaires sur le territoire de Grand Bourg Agglomération
LOT-000101 : signalisation verticale secteur Bresse Dombes et Unité Urbaine. signalisation verticale secteur Bresse Dombes et Unité Urbaine
Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de grand Bourg Agglomération, des voies des zones d'activités et des équipements communautaires sur le territoire de Grand Bourg Agglomération
LOT-000202 : signalisation verticale secteur Bresse Ouest et Bresse Est. signalisation verticale secteur Bresse Ouest et Bresse Est
Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de grand Bourg Agglomération, des voies des zones d'activités et des équipements communautaires sur le territoire de Grand Bourg Agglomération
LOT-000303 : signalisation verticale secteur Bresse Revermont Nord et Revermont Sud. signalisation verticale secteur Bresse Revermont Nord et Revermont Sud
Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de grand Bourg Agglomération, des voies des zones d'activités et des équipements communautaires sur le territoire de Grand Bourg Agglomération
LOT-000404 : signalisation horizontale secteur Bresse Dombes et Unité Urbaine. signalisation horizontale secteur Bresse Dombes et Unité Urbaine
Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de grand Bourg Agglomération, des voies des zones d'activités et des équipements communautaires sur le territoire de Grand Bourg Agglomération
LOT-000505 : signalisation horizontale secteur Bresse Ouest et Bresse Est. signalisation horizontale secteur Bresse Ouest et Bresse Est
Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de grand Bourg Agglomération, des voies des zones d'activités et des équipements communautaires sur le territoire de Grand Bourg Agglomération
LOT-000606 : signalisation horizontale secteur Bresse Revermont Nord et Revermont Sud. signalisation horizontale secteur Bresse Revermont Nord et Revermont Sud
Acheteurs
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
ORG-0001SIRET: 20007175100016
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