Élaboration du Schéma de cohérence territoriale du Genevois Français
Appel d'offres
2024-10-06
La présente consultation est portée par le Pôle métropolitain du Genevois français sur le périmètre de ses intercommunalités membres qui ont transféré leur compétence : Pays de Gex Agglo, Terre Valserhône l'Interco, la Communauté de communes du Genevois et Annemasse Agglo. Le marché est alloti
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 04/11/2024 11:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Haute-Savoie (74)
- Avis liés: Avis d'attribution N° 25-42926 (2025-04-16)
- Identifiant interne : 2024032
Lots
Coordination générale de la mission et élaboration du SCoT du Genevois français, volet Urbanisme réglementaire
LOT-0001Conception et mise en oeuvre d'une stratégie de concertation dans le cadre de l'élaboration du SCoT du Genevois français
Élaboration du SCoT du Genevois français, volet Évaluation environnementale
LOT-0002Élaboration du SCoT du Genevois français, volet "Évaluation environnementale"
Accompagnement juridique à l'élaboration du SCoT du Genevois français
LOT-0003Conception et mise en oeuvre d'une stratégie de communication dans le cadre de l'élaboration du SCoT du Genevois français
LOT-0004Acheteurs
Pôle métropolitain du Genevois français
ORG-0002Identifiant: 59159
Pôle Métropolitain du Genevois Français
ORG-0003Identifiant: 7963E6D9-E9AB-D90F-997DAC21403DF155
Fournisseurs
Avenue-Web Systèmes
ORG-0001Identifiant: 7963E6BB-B121-1234-C03F75A6199CEACF
Appels d'offres similaires
Elaboration du Schéma Directeur des Eaux Pluviales et de ruissellement du territoire de la Communauté de communes Faucigny Glières (74)
12 juin 2025 | Date de cloture: 21 juil. 2025, 10:00
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour la Requalification et Renouvellement du secteur Ex Compagnie des Fromages et la Zone d'activités de la Guérie à Coutances
12 juin 2025 | Date de cloture: 18 juil. 2025, 12:00
Élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) valant Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Fium'Orbu Castellu
4 juin 2025 | Date de cloture: 18 juil. 2025, 12:00