Installation d'une pompe à chaleur aérothermie avec appoint sur le réseau existant sur le Bâtiment E et l'installation d'une GTC conforme au décret BACS pour la production de chauffage sur les bâtiments A et E de l'INSPE situé à Flers-Château à Villeneuve d'Ascq.

Ce marché a pour objet l'installation d'une pompe à chaleur aérothermie avec appoint sur le réseau existant sur le bâtiment E et l'installation d'une GTC conforme au décret BACS pour la production de chauffage sur les bâtiments A et E de l'INSPE situé à Flers-Château à Villeneuve d'Ascq. Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Il n'est pas alloti. Description des options : en application de l'article R.2122-7 du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, l'Université se réserve le droit de recourir à des prestations similaires ne figurant pas dans le marché initial mais devenues nécessaires à la suite d'une circonstance imprévue ou pour des prestations identiques à celles du marché en cours à exécuter par le même titulaire.