Travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu en fouilles dans le cadre de l'activité habituelle de l'Inrap et de la LGV GPSO

Travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu en fouilles dans le cadre de l'activité habituelle de l'Inrap et de la LGV GPSO - motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle, à ce titre, le candidat devra fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1 complété