L'accord-cadre de mission de maîtrise d'œuvre architecturale, urbaine, paysagère, environnementale et des espaces publics de la Zac du Chêne-Saint-Fiacre - Commune de Chanteloup-en-Brie.

L'accord-cadre de mission de maîtrise d'œuvre architecturale, urbaine, paysagère, environnementale et des espaces publics de la Zac du Chêne-Saint-Fiacre - Commune de Chanteloup-en-Brie Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique (CCP) Le présent accord-cadre est passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1, R2162-2, R2162-4 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique L'accord-cadre est mono-attributaire. Il s'exécute par l'émission de bons de commande pour la partie à prix unitaires et comporte une partie à prix global et forfaitaire s'exécutant par des marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum de 1 200 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre La répartition des prestations à bons de commande et à marchés subséquents est la suivante: L'accord-cadre comprend les missions suivantes : Prestations à prix unitaire dévolue à bon de commande Mission A : Missions d'urbaniste coordinateur et opérationnel_ Missions A.1 à A.11 Mission B : Mission de maîtrise d'œuvre des espaces publics_ Missions B.4 et B.5 Mission C : Mission d'expertise écologique_ Missions C.1, C.2 et C.3 Mission D : Mission d'accompagnement spécifique lié à la gestion et au suivi de la pépinière_ Missions D1 et D.2 Prestations à prix global et forfaitaire Mission B : Missions de maitrise d'œuvre des infrastructures des espaces publics_ Missions B.1 et B.2 Missions de maitrise d'œuvre des espaces publics_ Mission B.3 Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)