Réalisation des études hydrologiques et hydrauliques des étangs du canal d'Orléans et du site de Buges (45)
Appel d'offres
2024-02-01
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-11277
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 71313000
Dates importantes
- Date de cloture : 04/03/2024 11:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication : Loiret (45)
- Identifiant interne : 23S211N044
Lots
Réalisation des études hydrologiques et hydrauliques des étangs du canal d'Orléans et du site de Buges (45)
LOT-0000La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Acheteurs
Conseil départemental du Loiret
ORG-0002SIRET: 22450001700013
Direction du Patrimoine et des Ressources Partagées
ORG-0003Identifiant: 1606764
Fournisseurs
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