Groupement de commande : Prestations d'entretien des bâtiments de la ville de Colmar, de Colmar Agglomération et de certaines de ses communes membres

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 50 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 50 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 200 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte.

Bâtiments divers - Culture et centres sociaux-culturels (CPV 90911200-8 : Services de nettoyage de bâtiments ; 90911300-9 : Services de nettoyage de vitres) Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 150 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte. Ce lot doit constituer un marché réservé au sens de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 50 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte. Ce lot doit constituer un marché réservé au sens de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 50 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour un prix global et forfaitaire. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 50 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte. Ce lot doit constituer un marché réservé au sens de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique.

Marché mixte : - Les prestations détaillées dans l'onglet " DPGF " du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour un prix global et forfaitaire. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte - Les prestations détaillées dans l'onglet " Bordereaux des Prix unitaires " du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 50 000 euros HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte.