Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour des travaux de grosses réparations du réseau d'assainissement

La durée initiale de l'accord cadre est d'une année à compter de sa notification. La valeur estimée pour chaque lot est de 800000€ HT par an, 3200000€ HT par lot sur toute la durée du marché, 9600000€ HT pour tous les lots et sur toute la durée du marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Conformément à l'article R2113-1 définissant les règles de l'allotissement, le nombre maximal de lot pouvant lui être attribué ne pourra être supérieur à 1, sous réserve de pouvoir attribuer tous les lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, le lot suivant sera attribué au candidat classé second (pour exemple : si le candidat classé 1er du lot 2 est déjà attributaire du lot 1, le candidat retenu du lot 2 sera le candidat classé en 2ème position du lot 2, et ainsi de suite ; la même logique s'applique pour le lot 3). L'attribution se fera dans l'ordre numérique des lots.

La durée initiale de l'accord cadre est d'une année à compter de sa notification. La valeur estimée pour chaque lot est de 800000€ HT par an, 3200000€ HT par lot sur toute la durée du marché, 9600000€ HT pour tous les lots et sur toute la durée du marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Conformément à l'article R2113-1 définissant les règles de l'allotissement, le nombre maximal de lot pouvant lui être attribué ne pourra être supérieur à 1, sous réserve de pouvoir attribuer tous les lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, le lot suivant sera attribué au candidat classé second (pour exemple : si le candidat classé 1er du lot 2 est déjà attributaire du lot 1, le candidat retenu du lot 2 sera le candidat classé en 2ème position du lot 2, et ainsi de suite ; la même logique s'applique pour le lot 3). L'attribution se fera dans l'ordre numérique des lots.

La durée initiale de l'accord cadre est d'une année à compter de sa notification. La valeur estimée pour chaque lot est de 800000€ HT par an, 3200000€ HT par lot sur toute la durée du marché, 9600000€ HT pour tous les lots et sur toute la durée du marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Conformément à l'article R2113-1 définissant les règles de l'allotissement, le nombre maximal de lot pouvant lui être attribué ne pourra être supérieur à 1, sous réserve de pouvoir attribuer tous les lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, le lot suivant sera attribué au candidat classé second (pour exemple : si le candidat classé 1er du lot 2 est déjà attributaire du lot 1, le candidat retenu du lot 2 sera le candidat classé en 2ème position du lot 2, et ainsi de suite ; la même logique s'applique pour le lot 3). L'attribution se fera dans l'ordre numérique des lots.