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Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande, conclu à prix unitaires, avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 9 300 000 Euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, reconduction comprise, soit 6 ans. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible une fois pour une période de 2 ans sauf décision de dénonciation expresse prise par le RPA au moins trois mois avant la date anniversaire de notification du lot. Les lieux d'exécution sont précisés dans le règlement de la consultation et dans le CCTP.

Le présent lot n°2 est un accord-cadre à bons de commande, conclu à prix unitaires, avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 2 000 000 Euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, reconduction comprise, soit 6 ans. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible une fois pour une période de 2 ans sauf décision de dénonciation expresse prise par le RPA au moins trois mois avant la date anniversaire de notification du lot. Les lieux d'exécution sont précisés dans le règlement de la consultation et dans le CCTP. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots, mais un même candidat ne pourra être titulaire à la fois des lots 2 et 3. Si un candidat présente l'offre la plus avantageuse sur les lots 2 et 3 (classé premier sur ces deux lots), il sera déclaré attributaire du lot 2 et l'attributaire du lot 3 sera le candidat classé en seconde position sur ce lot.

Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande, conclu à prix unitaires, avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 1 850 000 Euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, reconduction comprise, soit 6 ans. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible une fois pour une période de 2 ans sauf décision de dénonciation expresse prise par le RPA au moins trois mois avant la date anniversaire de notification du lot. Les lieux d'exécution sont précisés dans le règlement de la consultation et dans le CCTP. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots, mais un même candidat ne pourra être titulaire à la fois des lots 2 et 3. Si un candidat présente l'offre la plus avantageuse sur les lots 2 et 3 (classé premier sur ces deux lots), il sera déclaré attributaire du lot 2 et l'attributaire du lot 3 sera le candidat classé en seconde position sur ce lot.

Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande, conclu à prix unitaires, avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 1 050 000 Euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, reconduction comprise, soit 6 ans. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible une fois pour une période de 2 ans sauf décision de dénonciation expresse prise par le RPA au moins trois mois avant la date anniversaire de notification du lot. Les lieux d'exécution sont précisés dans le règlement de la consultation et dans le CCTP.