Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2025 et 2026

La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2025 et 2026. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte passée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025, reconductible expressément une fois. Le montant maximum pour la période initiale est fixé à 100 000 euro(s) HT. Le montant est identique pour la période de reconduction.