FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE REPARATION ET D’ENTRETIEN POUR VEHICULES LEGERS (VL) ET VEHICULES UTILITAIRES LEGERS (VUL) DU DEPARTEMENT DE L’OISE
Appel d'offres
Conseil Général de l'OIse
2024-09-29
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et les prestations de réparation et d'entretien pour les véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires légers (VUL) du département de l'Oise.
A ce titre, l'accord-cadre concerne :
- la fourniture de pièces détachées neuves d'origine constructeur et de pièces équivalentes agréées par la marque,
- la fourniture d'accessoires automobiles,
- la fourniture de consommables,
- les prestations d'entretien et de réparation,
-A titre exceptionnel, des opérations de dépannage.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-110003
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 50100000 - Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Dates importantes
- Date de clôture : 30/10/2024 16:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Oise (60)
- Identifiant interne : 24-DPL-AH-15
Informations complémentaires de l'avis
L’accord-cadre est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique.
Il s’agit d’accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l’émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit Code. Il s’agit, pour chaque lot, d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
Les documents de l’accord-cadre sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil d’acheteur. Le contenu et les modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises sont précisés à l'art. 7 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art. 10 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil d’acheteur.
Lots
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers (VL) et utilitaires légers (VUL) de marque RENAULT
LOT-0001Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l’ensemble des lots.
Identifiant interne24-DPL-AH-15-1
Durée prévue4 ans
Montant600 k€, 800 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Chaque lot de l’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). Le montant de l’accord-cadre (lot 1) est estimé à 600 000 € HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises). L’accord-cadre (lot 1) est conclu, sur sa durée totale (48 mois périodes de reconduction comprises), sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 € HT. Le détail des montants estimés et maximums par lot et par période est précisé à l'article 4 du règlement de la consultation
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers (VL) et utilitaires légers (VUL) de marque CITROEN et PEUGEOT
LOT-0002Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l’ensemble des lots
Identifiant interne24-DPL-AH-15-2
Durée prévue4 ans
Montant240 k€, 320 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Chaque lot de l’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). Le montant de l’accord-cadre (lot 2) est estimé à 240 000 € HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises). L’accord-cadre (lot 2) est conclu, sur sa durée totale (48 mois périodes de reconduction comprises), sans montant minimum et avec un montant maximum de 320 000 € HT. Le détail des montants estimés et maximums par lot et par période est précisé à l'article 4 du règlement de la consultation
Prestations de réparation et d’entretien pour les véhicules légers (VL) et utilitaires légers (VUL) de marque RENAULT
LOT-0003Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l’ensemble des lots.
Identifiant interne24-DPL-AH-15-3
Durée prévue4 ans
Montant50 k€, 80 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Chaque lot de l’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). Le montant de l’accord-cadre (lot 3) est estimé à 50 000 € HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises). L’accord-cadre (lot 3) est conclu, sur sa durée totale (48 mois périodes de reconduction comprises), sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 € HT. Le détail des montants estimés et maximums par lot et par période est précisé à l'article 4 du règlement de la consultation
Prestations de réparation et d’entretien pour les véhicules légers (VL) et utilitaires légers (VUL) de marque CITROEN
LOT-0004Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l’ensemble des lots.
Identifiant interne24-DPL-AH-15-4
Durée prévue4 ans
Montant20 k€, 40 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Chaque lot de l’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). Le montant de l’accord-cadre (lot 4) est estimé à 20 000 € HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises). L’accord-cadre (lot 4) est conclu, sur sa durée totale (48 mois périodes de reconduction comprises), sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 € HT. Le détail des montants estimés et maximums par lot et par période est précisé à l'article 4 du règlement de la consultation
Prestations de réparation et d’entretien pour les véhicules légers (VL) et utilitaires légers (VUL) de marque PEUGEOT
LOT-0005Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l’ensemble des lots.
Identifiant interne24-DPL-AH-15-5
Durée prévue4 ans
Montant20 k€, 32 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Chaque lot de l’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). Le montant de l’accord-cadre (lot 5) est estimé à 20 000 € HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises). L’accord-cadre (lot 5) est conclu, sur sa durée totale (48 mois périodes de reconduction comprises), sans montant minimum et avec un montant maximum de 32 000 € HT. Le détail des montants estimés et maximums par lot et par période est précisé à l'article 4 du règlement de la consultation
Acheteurs
Conseil Général de l'OIse
SIRET: 22600001600403
AdresseBâtiment A Hervé Carlier 36 avenue Salvador Allende Village Mykonos, 60000, Beauvais
Documents
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