Prestations relatives à la réalisation de sondages

Appel d'offres

Siah Croult et Petit Rosne

2024-09-27

Une attribution a été publiée.
Les travaux seront exécutés sur l'ensemble du territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euros HT soit 400 000,00 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) conformément aux articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 08/11/2024 09:30 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 11-24-01

Informations complémentaires de l'avis

Dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du CCP, le maître d'ouvrage se réserve le droit de passer avec le titulaire, au terme du marché initial, un marché public de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées. La durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne peut pas dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Lots

Les travaux seront exécutés sur l'ensemble du territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne.

LOT-0001
Travaux
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 100 000,00 Euros HT soit 400 000,00 Euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) conformément aux articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2025 ou à sa date de notification si postérieure, pour une durée d'un an reconductible trois fois, soit une durée globale de quatre ans. Il arrivera à échéance le 31 décembre 2028 ou à la date anniversaire de notification (après 4 ans).
Identifiant interne11-24-01
Date de début2025-01-01
Date de fin2028-12-31

Acheteurs

Siah Croult et Petit Rosne

SIRET: 20004931000010

AdresseRue de l'Eau et des Enfants, 95500, Bonneuil en france

Documents

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