Publication du magazine grand public du département des Hauts-de-Seine

Pour les lots n°1, n°3, n°4 et n°5 : Le marché est mixte et comprend, d'une part, des prestations réalisées sur la base d'un forfait dont le montant est détaillé dans la D.P.G.F. et, d'autre part, des prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du B.P.U. Lot n°1 : Réalisation du magazine : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht Lot n°3 : Impression : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht Lot n°4 : Distribution en boîte aux lettres accessibles : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°5 : Enquête portant contrôle de la distribution en boîtes aux lettres : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°2 : Conception d'infographies : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique et dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) Ht Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre pour les lots n°1, n°2 et n°3 dont le contenu est détaillé à l'article 3 du règlement de consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que, conformément aux articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique, l'offre sera jugée irrégulière si ces échantillons ne sont pas joints en appui de l'offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons transmis à titre gracieux ne seront pas rendus. Les échantillons sont à adresser avant la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante : Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département Direction de la commande publique 57 rue des Longues Raies 92000 Nanterre Horaires : lundi et mercredi : 9h00-12h00, 14h00-17h00 Le vendredi : 9h00-12h00, 14h00-16h00

Pour les lots n°1, n°3, n°4 et n°5 : Le marché est mixte et comprend, d'une part, des prestations réalisées sur la base d'un forfait dont le montant est détaillé dans la D.P.G.F. et, d'autre part, des prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du B.P.U. Lot n°1 : Réalisation du magazine : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht Lot n°3 : Impression : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht Lot n°4 : Distribution en boîte aux lettres accessibles : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°5 : Enquête portant contrôle de la distribution en boîtes aux lettres : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°2 : Conception d'infographies : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique et dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) Ht Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre pour les lots n°1, n°2 et n°3 dont le contenu est détaillé à l'article 3 du règlement de consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que, conformément aux articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique, l'offre sera jugée irrégulière si ces échantillons ne sont pas joints en appui de l'offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons transmis à titre gracieux ne seront pas rendus. Les échantillons sont à adresser avant la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante : Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département Direction de la commande publique 57 rue des Longues Raies 92000 Nanterre Horaires : lundi et mercredi : 9h00-12h00, 14h00-17h00 Le vendredi : 9h00-12h00, 14h00-16h00

Pour les lots n°1, n°3, n°4 et n°5 : Le marché est mixte et comprend, d'une part, des prestations réalisées sur la base d'un forfait dont le montant est détaillé dans la D.P.G.F. et, d'autre part, des prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du B.P.U. Lot n°1 : Réalisation du magazine : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht Lot n°3 : Impression : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht Lot n°4 : Distribution en boîte aux lettres accessibles : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°5 : Enquête portant contrôle de la distribution en boîtes aux lettres : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°2 : Conception d'infographies : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique et dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) Ht Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre pour les lots n°1, n°2 et n°3 dont le contenu est détaillé à l'article 3 du règlement de consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que, conformément aux articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique, l'offre sera jugée irrégulière si ces échantillons ne sont pas joints en appui de l'offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons transmis à titre gracieux ne seront pas rendus. Les échantillons sont à adresser avant la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante : Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département Direction de la commande publique 57 rue des Longues Raies 92000 Nanterre Horaires : lundi et mercredi : 9h00-12h00, 14h00-17h00 Le vendredi : 9h00-12h00, 14h00-16h00

Pour les lots n°1, n°3, n°4 et n°5 : Le marché est mixte et comprend, d'une part, des prestations réalisées sur la base d'un forfait dont le montant est détaillé dans la D.P.G.F. et, d'autre part, des prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du B.P.U. Lot n°1 : Réalisation du magazine : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht Lot n°3 : Impression : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht Lot n°4 : Distribution en boîte aux lettres accessibles : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°5 : Enquête portant contrôle de la distribution en boîtes aux lettres : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°2 : Conception d'infographies : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique et dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) Ht Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre pour les lots n°1, n°2 et n°3 dont le contenu est détaillé à l'article 3 du règlement de consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que, conformément aux articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique, l'offre sera jugée irrégulière si ces échantillons ne sont pas joints en appui de l'offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons transmis à titre gracieux ne seront pas rendus. Les échantillons sont à adresser avant la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante : Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département Direction de la commande publique 57 rue des Longues Raies 92000 Nanterre Horaires : lundi et mercredi : 9h00-12h00, 14h00-17h00 Le vendredi : 9h00-12h00, 14h00-16h00

Pour les lots n°1, n°3, n°4 et n°5 : Le marché est mixte et comprend, d'une part, des prestations réalisées sur la base d'un forfait dont le montant est détaillé dans la D.P.G.F. et, d'autre part, des prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du B.P.U. Lot n°1 : Réalisation du magazine : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht Lot n°3 : Impression : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht Lot n°4 : Distribution en boîte aux lettres accessibles : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°5 : Enquête portant contrôle de la distribution en boîtes aux lettres : Pour ce qui concerne les prestations à bons de commande, le présent marché est encadré dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Lot n°2 : Conception d'infographies : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique et dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) Ht Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre pour les lots n°1, n°2 et n°3 dont le contenu est détaillé à l'article 3 du règlement de consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que, conformément aux articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique, l'offre sera jugée irrégulière si ces échantillons ne sont pas joints en appui de l'offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons transmis à titre gracieux ne seront pas rendus. Les échantillons sont à adresser avant la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante : Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département Direction de la commande publique 57 rue des Longues Raies 92000 Nanterre Horaires : lundi et mercredi : 9h00-12h00, 14h00-17h00 Le vendredi : 9h00-12h00, 14h00-16h00