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Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la SPL LES ATELIERS DES CAPUCINS

Appel d'offres

2024-09-24

ServicesAssurance215 k€ (estimé)

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SPL LES ATELIERS DES CAPUCINS.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-107736
  • Procédure : restreinte
  • Source : JOUE
  • Classification CPV:

Autres informations

Localisation

  • Identifiant interne : SPLPF2402

Lots

« Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1.

LOT-0001
Services

Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP

Classification CPV66510000
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31

« Dommages aux biens et risques annexes - 2ème ligne » - Lot n° 2.

LOT-0002
Services

Assurance « Dommages aux biens et risques annexes - 2ème ligne »

Classification CPV66510000
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31

Assurance « Responsabilité et risques annexes »

LOT-0003
Services
Classification CPV66510000
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31

« Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants » - Lot n° 4.

LOT-0004
Services
Classification CPV66510000
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31

Protection juridique personne morale » - lot n° 5.

LOT-0005
Services
Classification CPV66510000
Date de début2025-01-01
Date de fin2029-12-31

Acheteurs

SPL LES ATELIERS DES CAPUCINS

ORG-0001

SIRET: 82033884600018

Adresse25 rue de Pontaniou, 29200, Brest

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