Fourniture de consommables à usage unique pour la restauration

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 80 000 euros HT. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 240 000 euros HT. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 260 000 euros HT. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 80 000 euros HT. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 120 000 euros HT. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 40 000 euros HT. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 240 000 euros HT. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 240 000 euros HT.Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Les échantillons, listés à l'article 4.2 du règlement de la consultation, doivent parvenir avant le 04/03/2024, dans le respect des modalités fixées à l'article 5.3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum, avec un montant maximum annuel de 40 000 euros HT. Les montants estimatifs ne sont pas contractuels. Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celuici. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ciavant. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ?en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) soustraitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes