MARCHÉ DE SERVICE RELATIF À LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE LA VILLE DE BETTON ET LE C.C.A.S. DE BETTON

DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES Variantes imposées. Les variantes imposées ayant le caractère de prestations alternatives sont définies à l'acte d'engagement valant C.C.A.P.

RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant C.C.A.P. et au cahier des clauses techniques particulières.

FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant C.C.A.P. et au cahier des clauses techniques particulières.