Accord-cadre à bons de commande pour la distribution des sacs de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la Ville de Douai

Durée totale de cet accord-cadre : 24 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord-cadre est renouvelable tacitement pour une durée de 12 mois, une seule fois, à la date anniversaire de sa notification. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 36 mois.