RETRANSCRIPTION DES DEBATS DES REUNIONS (REDACTION DE PROCES-VERBAUX) POUR LE COMPTE DE 3 COLLECTIVITES : LA VILLE DE BESANÇON, GRAND BESANCON METROPOLE ET LE SMSCOT

Consultation lancée par un groupement de commandes dont les membres sont la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale de l'agglomération bisontine (SMSCoT). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges La durée de l'accord-cadre est de un an reconductible trois fois un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction