FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

-Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (mono attributaire). -Les montants minimum et maximum annuels, par lots, sont fixés à l'article 4 de l'A.E. de chaque lot. - -Un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de 2 lot(s). Les modalités relatives à l'attribution des lots sont fixées à l'article 6.4 du R.C. -Un échantillon est demandé s'agissant du lot 5 - cf. article 5.2 du R.C. s'agissant des modalités de remise de l'échantillon. -Il est envisagé la passation d'un petit lot ultérieurement en application de l'article R2123-1 du code de la commande publique « Ouvrages de toutes catégories en délégation de constitution », dont le périmètre est défini au CCTP. Une consultation sera lancée ultérieurement. -Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Les modalités relatives aux demandes de renseignements complémentaires sont fixées à l'article 7 du R.C. -Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.