Travaux d'aménagement du parc Vachala à Lens (62)

le lot 1 comporte une clause sociale . Les prestations du présent marché bénéficieront notamment de subventions publiques dans le cadre : - du fonds spécifique ERBM pour la rénovation urbaine des cités minières instauré par l'Etat et la Région Hauts-de-France, - de subventions de droits communs de l'Etat (DETR, DSIL) - de subventions de droits communs de Département du Pas-de-Calais

Lot 2 - Réseaux secs. Ce lot comporte une clause d'insertion . Les prestations du présent marché bénéficieront notamment de subventions publiques dans le cadre : - du fonds spécifique ERBM pour la rénovation urbaine des cités minières instauré par l'Etat et la Région Hauts-de-France, - de subventions de droits communs de l'Etat (DETR, DSIL) - de subventions de droits communs de Département du Pas-de-Calais

La consultation pour le lot 3 donnera lieu à un marché à tranches, conformément aux articles R 2113-4 à R 2113-6 du code de la commande publique. le lot comporte une clause sociale. Les prestations du présent marché bénéficieront notamment de subventions publiques dans le cadre : - du fonds spécifique ERBM pour la rénovation urbaine des cités minières instauré par l'Etat et la Région Hauts-de-France, - de subventions de droits communs de l'Etat (DETR, DSIL) - de subventions de droits communs de Département du Pas-de-Calais