Achat de fournitures de bureau pour la médiathèque de la Commune de Saint-Joseph - Année 2025

Achat de fournitures de bureau pour la médiathèque de la Commune de Saint-Joseph - Année 2025 La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique, dont les montants hors taxes sont minimum 2000 € HT et maximum 50000 € HT pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant.