Réalisation du schéma directeur d'assainissement et du diagnostic permanent de Coeur d'Essonne Agglomération

Appel d'offres

Coeur Essonne Agglomération

2024-09-19

ServicesEtude
Une attribution a été publiée.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 31/10/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
91704 Sainte Geneviève des Bois Cedex
  • Départements de publication : Essonne (91)
  • Identifiant interne : 2024-AO-ASS-081

Informations complémentaires de l'avis

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Lots

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert à prix mixtes avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.

LOT-0001
Services
Le montant total de commande pour les prestations supplémentaires non-prévues dans la décomposition du prix global forfaitaire est compris entre : sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 Euros (H.T) sur toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa date de notification.
Identifiant interne2024-AO-ASS-081
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le montant de ce(s) contrat(s) additionné au montant du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 537 999 euros HT. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Fonds propres de Coeur Essonne agglomération : 30 % - Subvention éventuelle de l'Agence de l'Eau Seine Normandie : 50 % - Subvention éventuelle du Conseil départemental de l'Essonne : 20%

Acheteurs

Coeur Essonne Agglomération

SIRET: 20005785900015

Adresse1 place Saint Exupéry, 91700, Sainte Geneviève des Bois

Documents

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