Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.

Les marchés issus des lots 2, 4, 5, 6 ,7 , 8, 9,12 impliquent la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes multi-attribués avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat). Les marchés issus des lots 1, 3, 10, 11 impliquent la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes multi-attribués avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat). Le marché issu du lot 13 implique la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes avec 1 seul opérateur. La date mentionnée à la rubrique 6.1.2 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la rubrique 8.1 ORG-0001, sous réserve des secrets protégés par la loi.