Fourniture de mobiliers urbains
Appel d'offres
2024-09-18
La consultation a pour objet la fourniture de mobiliers urbains pour les membres d'un groupement de commandes conclu en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Les membres sont : - La Ville de La Roche-sur-Yon - Coordonnateur du groupement de commandes : - La Roche-sur-Yon Agglomération - Le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Roche-sur-Yon Agglomération La consultation porte sur 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour une durée ferme de 4 ans avec un montant maximum spécifique. Voir détails dans les pièces de la consultation.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-105240
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 34928400
Dates importantes
- Date de cloture : 25/10/2024 10:30 (cloturé)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication: 85
- Identifiant interne : G24004 - G24006
Lots
Mobilier coeur de ville
LOT-0001Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 200000 € HT pour 4 ans fermes concernant uniquement la Ville de La Roche-sur-Yon. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en décembre 2024 pour une durée ferme de 4 ans.
Propreté
LOT-0003Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur à 110 000 € HT pour l'ensemble des membres du groupement avec répartition contractuelle précisée à l'article 5 de l'acte d'engagement. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en décembre 2024 pour une durée ferme de 4 ans.
Acheteurs
Ville de La Roche sur Yon (85)
ORG-0001SIRET: 21850191400566