Location de matériels et outillages - 2025-2028
Appel d'offres
2024-09-17
Location de matériels et outillages - 2025-2028 Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande et marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 150 000 Euros HT par an et par lot. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot sont conclus pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Il sont reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec les montants indicatifs annuels indiqués ci-après : Lot n° 1 : Service territorial d'aménagement d'AUTUN - LE CREUSOT - 60 000 Euros HT Lot n° 2 : Service territorial d'aménagement du CHAROLAIS - BRIONNAIS- 85 000 Euros HT Lot n° 3 : Service territorial d'aménagement du CHALONNAIS - 40 000 Euros HT Lot n° 4 : Service territorial d'aménagement du LOUHANNAIS - 30000 Euros HT Lot n° 5 : Service territorial d'aménagement du MACONNAIS - 60 000 Euros HT
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 21/10/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication: 71
- Avis liés: Avis d'attribution N° 25-7375 (2025-01-22)
- Identifiant interne : DRI-24-072-NS
Lots
Location de matériels et outillages - 2025-2028 Lot 1 - Service territorial d'aménagement d'Autun/Le Creusot
LOT-0001Location de matériels et outillages - 2025-2028 Lot 1 - Service territorial d'aménagement d'Autun/Le Creusot. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Location de matériels et outillages - 2025-2028 - lot n° 2 - Service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais
LOT-0002Location de matériels et outillages - 2025-2028 - lot n° 2 - Service territorial d'aménagement du Charolais-Brionnais. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot n° 3 :Service territorial d'aménagement du Chalonnais
LOT-0003Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot n° 3 :Service territorial d'aménagement du Chalonnais. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 4 - Service territorial d'aménagement du Louhannais
LOT-0004Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 4 - Service territorial d'aménagement du Louhannais. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 5 - Service territorial d'aménagement du Mâconnais
LOT-0005Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Lot 5 - Service territorial d'aménagement du Mâconnais. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.