Traitement des ordures ménagères résiduelles
Appel d'offres
SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
2024-09-15
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
Les prestations concernent le traitement des déchets issus des collectes d'ordures ménagères du SMAV.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-104192
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Dates importantes
- Date de clôture : 22/10/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 2024-AO-04
Lots
Lot 1 - Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)
Services
Le présent lot concerne la valorisation de 120 000 tonnes maximum d'ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) pour la durée totale du marché public (15 500 tonnes par an pour les 2 premières périodes puis 90 000 tonnes pour la dernière période de 24 mois). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum en quantité.
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites, une première reconduction pour une période de 12 mois puis une seconde reconduction pour une période de 24 mois.
Lot 2 - Valorisation des déchets à haut PCI issus d'un traitement mécano-biologique
Services
Le présent lot concerne la valorisation de 62 000 tonnes maximum de déchets à haut PCI issus d'un traitement mécano-biologique pour la durée totale du marché (15 500 tonnes par an pour les deux premières périodes puis 31 000 tonnes pour 24 mois pour la dernière période). Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum en quantité.
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites, une première reconduction pour une période de 12 mois puis une seconde reconduction pour une période de 24 mois.
Lot 3 - Valorisation de la fraction inertes 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique
Services
Le présent lot concerne la valorisation de 14 000 tonnes maximum de la fraction inertes 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique pour la durée totale du marché (7 000 tonnes pour la première période de 24 mois puis 3 500 tonnes par an pour les deux dernières périodes). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum en quantité.
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord cadre ne pourra excéder 48 mois.
Lot 4 - Valorisation de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique
Services
Le présent lot concerne la valorisation de 26 000 tonnes maximum de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique pour la durée totale du marché (13 000 tonnes pour la première période de 24 mois puis 6 500 tonnes par an pour les deux dernières périodes). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum en quantité.
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord cadre ne pourra excéder 48 mois.
Lot 5 - Enfouissement de déchets ménagers, prétraités ou non
Services
Le présent lot concerne l'enfouissement de 40 000 tonnes maximum de déchets ménagers, prétraités ou non pour la durée totale du marché (20 000 tonnes par la première période de 24 mois puis 10 000 tonnes par an pour les deux dernières périodes). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum en quantité.
Acheteurs
SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
SIRET: 25620407400056
Adresse11, rue Volta, 62217, Tilloy-les-mofflaines
Documents
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