TRANSPORT SCOLAIRE EN CIRCUITS SPÉCIAUX DANS LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE (91) SUR LA COMMUNE DE COUDRAY-MONTCEAUX
Avis d'attribution
2024-09-14
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91) sur la commune de Coudray-Montceaux. L'ensemble des prestations sont décrites au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Lots
TRANSPORT EN CIRCUITS SPÉCIAUX DANS LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE (91) SUR LA COMMUNE DE COUDRAY-MONTCEAUX
LOT-0001Le présent accord cadre à bons de commande, mono-attributaire et non- alloti a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91) sur la commune du Coudray-Montceaux. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 420 000€ HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations sont décrites au sein du CCTP.
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