Mission de maîtrise d'oeuvre en lien avec le plan de conservation des remparts de Bayonne.

L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les missions Diagnostic seront ainsi exécutées par des bons de commandes. Les autres éléments de mission seront exécutés par des marchés subséquents. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant maximum pour la durée de l'accord-cadre : 200 000 euros HT. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont décrites dans le règlement de la consultation.

L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les missions Diagnostic seront ainsi exécutées par des bons de commandes. Les autres éléments de mission seront exécutés par des marchés subséquents. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162- 1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 220 000 euros HT. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont décrites dans le règlement de la consultation.