Etat des lieux, suivi, entretien et mise en sécurité des voies et falaises d'escalade des sites inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Var (PDESI 83).

Affaire 240029 : Lot n°1 : Sud du Département du Var au-dessous de la RDN7 - Marché 20241462 Lot n°2 : Nord du Département du Var au-dessus de la RDN7 - Marché 20241463 1 : Etat des lieux, suivi, entretien et mise en sécurité des voies et falaises d'escalade des sites inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Var (Pdesi 83) Lot 1 Voies et Falaises situées au Sud de la Route Nationale 7. Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimu et avec un montant maximum. Le montant annuel du marché, issu de l'addition du montant de la Dpgf et du montant du Dqe , ne pourra pas excéder 14 000 euro(s) Ht soit 16 800 euro(s) Ttc. Le montant maximum annuel pour la partie forfaitaire ne pourra excéder 11 500 euro(s) Ht soit 13 800 euro(s) Ttc. Le montant maximum annuel pour la partie à prix unitaires à bons de commande ne pourra excéder 2500 euro(s) Ht soit 3000 euro(s) Ttc. Les montants annuels mini-maxi des commandes à prix unitaires (y compris devis) sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum en euros Ht : sans minimum Montant maximum en euros Ht : 2500 euro(s) Ht Le marché est passé pour une durée d' 1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 2 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans. Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp

Lot 2 : Voies et Falaises situées au Nord de la Route Nationale 7. Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimu et avec un montant maximum. Le montant annuel du marché, issu de l'addition du montant de la Dpgf et du montant du Dqe, ne pourra pas excéder 11 000 euro(s) Ht soit 13 200 euro(s) Ttc. Le montant maximum annuel pour la partie forfaitaire ne pourra excéder 9500 euro(s) Ht soit 11 400 euro(s) Ttc. Le montant maximum annuel pour la partie à prix unitaires à bons de commande ne pourra excéder 1500 euro(s) Ht soit 1 800 euro(s) Ttc. Les montants annuels mini-maxi des commandes à prix unitaires (y compris devis) sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum en euros Ht : sans minimum Montant maximum en euros Ht : 1500 euro(s) Ht Le marché est passé pour une durée d' 1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 2 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans. Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp