ENCOURAGEMENT DU COMMERCE DE PROXIMITE PAR L'ACHAT DE CARTES CADEAUX POUR LE NOEL DES SENIORS DE LA VILLE
Appel d'offres
Ville de Grand Quevilly
2024-09-13
Une attribution a été publiée.
Le descriptif des fournitures et prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) ainsi que le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), joints au dossier de consultation des entreprises.
Le marché est un accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT, et est passé en vertu des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
Au titre de cet accord-cadre, le CCAS de Grand Quevilly aura la possibilité de commander les prestations prévues au Bordereaux de Prix Unitaires (BPU) dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT / Montant maximum annuel : 110 000 euro(s) HT
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-103573
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 18530000 - Cadeaux et prix
Dates importantes
- Date de clôture : 11/10/2024 14:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Esplanade Tony Larue - Ccas, 76120 Grand Quevilly
- Départements de publication : Seine-Maritime (76)
- Identifiant interne : 24039
Informations complémentaires de l'avis
Les délais d'exécution maximums ainsi que la date de démarrage des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Pour toute demande de renseignements, se référer au Règlement de la Consultation concernant les modalités
Lots
ENCOURAGEMENT DU COMMERCE DE PROXIMITE PAR L'ACHAT DE CARTES CADEAUX POUR LE NOEL DES SENIORS DE LA VILLE
LOT-0000Fournitures
Le descriptif des fournitures et prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) ainsi que le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), joints au dossier de consultation des entreprises.
Le marché est un accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT, et est passé en vertu des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
Au titre de cet accord-cadre, le CCAS de Grand Quevilly aura la possibilité de commander les prestations prévues au Bordereaux de Prix Unitaires (BPU) dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT / Montant maximum annuel : 110 000 euro(s) HT
Identifiant interneF-PF-1526280
Durée prévue1 an
Date de début2024-11-01
Montant440 k€
Localisation
Esplanade Tony Larue - Ccas, 76120 Grand Quevilly
Acheteurs
Ville de Grand Quevilly
SIRET: 21760322400015
AdresseEsplanade Tony Larue, 76120, Grand Quevilly
Site Webwww.grandquevilly.fr
Documents
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