FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE ET DE CARRIERE
Appel d'offres
VILLE D'ANNECY
2024-09-13
Une attribution a été publiée.
Accord-cadre de fourniture de matériaux de voirie et de carrière
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-103544
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 44190000 - Matériaux de construction divers
Dates importantes
- Date de clôture : 19/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
74011 Annecy
- Départements de publication : Haute-Savoie (74)
- Identifiant interne : 2024F18
Informations complémentaires de l'avis
La présente consultation est divisée 6 lots.
Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande passé en application de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique.
Chaque accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
Chaque accord-cadre est passé avec un montant minimum et un montant maximum en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique
Lots
Matériaux de scellement
LOT-0001Fournitures
Matériaux de scellement - Fourniture de matériaux de voirie
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 40 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 120 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
Bordures, caniveaux et glissières
LOT-0002Fournitures
Bordures, caniveaux et glissières - Fourniture de matériaux de voirie
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 40 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
Fontes de voirie
LOT-0003Fournitures
Fontes de voirie - Fourniture de matériaux de voirie
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 60 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 180 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
Matériaux divers
LOT-0004Fournitures
Matériaux divers - Fourniture de matériaux de carrière
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 40 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
Matériaux pour usage de voirie
LOT-0005Fournitures
Matériaux pour usage voirie - Fourniture de matériaux de carrière
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 40 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 100 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
Matériaux pour usage sportif
LOT-0006Fournitures
Matériaux pour usage sportif - Fourniture de matériaux de carrière
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 80 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois
Acheteurs
VILLE D'ANNECY
SIRET: 20006340200016
AdresseEsplanade de l'Hôtel-de-Ville, 74011, Annecy
Site Webwww.annecy.fr
Documents
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