FOURNITURE DE MATERIAUX DE VOIRIE ET DE CARRIERE

Appel d'offres

VILLE D'ANNECY

2024-09-13

Une attribution a été publiée.
Accord-cadre de fourniture de matériaux de voirie et de carrière

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 19/09/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
74011 Annecy
  • Identifiant interne : 2024F18

Informations complémentaires de l'avis

La présente consultation est divisée 6 lots. Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande passé en application de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre est passé avec un montant minimum et un montant maximum en application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique

Lots

Matériaux de scellement

LOT-0001
Fournitures
Matériaux de scellement - Fourniture de matériaux de voirie
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 40 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 120 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois

Bordures, caniveaux et glissières

LOT-0002
Fournitures
Bordures, caniveaux et glissières - Fourniture de matériaux de voirie
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 40 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois

Fontes de voirie

LOT-0003
Fournitures
Fontes de voirie - Fourniture de matériaux de voirie
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 60 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 180 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois

Matériaux divers

LOT-0004
Fournitures
Matériaux divers - Fourniture de matériaux de carrière
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 40 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois

Matériaux pour usage de voirie

LOT-0005
Fournitures
Matériaux pour usage voirie - Fourniture de matériaux de carrière
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 40 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 100 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois

Matériaux pour usage sportif

LOT-0006
Fournitures
Matériaux pour usage sportif - Fourniture de matériaux de carrière
Localisation
74011 Annecy
Informations complémentaires de l'avis
En application de l'article R.2162-4 du Ccp, l'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 80 000,00 euro(s) Ht sur 24 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement une fois pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois

Acheteurs

VILLE D'ANNECY

SIRET: 20006340200016

AdresseEsplanade de l'Hôtel-de-Ville, 74011, Annecy

Documents

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