DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE Port-Douvot (Besançon et 28 communes)

Appel d'offres

Grand Besançon Métropole

2024-09-08

ServicesAssainissementEtude650 k€ (estimé)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le territoire regroupant 29 communes du système de « Port-Douvot ». La station d'épuration est implantée sur le site de « Port-Douvot » de la commune de Besançon (25 000), et traite les effluents de l'ensemble des communes (Arguel (commune de Fontain), Avanne-Aveney, Beure, Besançon, Boussières, Chalèze, Chalezeule, Châtillon-le-Duc, Chemaudin et Vaux (partie Chemaudin), Deluz, Ecole-Valentin, Franois, Grandfontaine, Laissey, La Vèze, Miserey-Salines, Montferrand-le-château, Montfaucon, Morre, Novillars, Pirey, Rancenay, Roche-Lez-Beaupré, Roulans, Serre-les-Sapins, Tallenay, Thise, Thoraise, Vaire). Les communes concernées sont situées dans la communauté urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM par la suite), collectivité compétente en matière de collecte, transport et dépollution des eaux usées.

Informations générales

Appel d'offres N° 24-102067
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Dates importantes

Date de clôture : 10/10/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :

Besancon, 25000 Besancon

Départements de publication : Doubs (25)

Identifiant interne : 2024-FCS-DEA-0067

Informations complémentaires de l'avis

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au Ccap, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 650 000 euro(s) Ht. L'accord cadre présente des clauses de réexamens et des clauses complémentaires. La présente consultation comporte un critère environnemental

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